Déposée le 7 novembre 1989 par WEISS JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « CUISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est WEISS JEAN-PAUL, domicilié(e) 7 RUE DE LONOT, 25110 BAUME-LES-DAMES (dossier no 2156413) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WEISS JEAN-PAUL domicilié(e) (dossier no 2156413) - France.
La marque CUISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISAL est expirée depuis le 7 novembre 2009.
WEISS JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : EM ELECTRIC MENAGE SA
WEISS JEAN-PAUL - 7 RUE DE LONOT, 25110 BAUME-LES-DAMES (dossier no 2156413) - France
WEISS JEAN-PAUL - (dossier no 2156413) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156413 - Publication au BOPI 1999-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Ustensiles et appareils de cuisson en tous métaux, plastiques ou verre à feu
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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